Contrat relatif à la location de la licence d'utilisation du logiciel 
DÉCLIC Prospection et à l'Assistance Technique associée


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1. Objectifs du contrat
. Permettre l'utilisation, par le client, du logiciel Déclic Prospection, en bénéficiant d'une assistance technique de qualité, des dernières mises à jour du produit et des meilleures garanties de pérennité de son investissement.
. Procurer à la Société Déclic Marketing Direct une juste rémunération de ses services, avec une récurrence de revenus lui permettant de maintenir et d'améliorer le logiciel et d'en assurer le service après-vente dans d'excellentes conditions.

2. Définition des services rendus 
.
Mise à disposition, pendant la durée de la location, du logiciel et de sa documentation, notamment le système d'aide très complet, la vidéo initiation, les didacticiels, ...
Le logiciel complet et sa documentation figurent sur le CDrom d'installation.
. Assistance téléphonique illimitée concernant le logiciel, sur appel au 01 30 30 60 70 de 9 à 18H du lundi au vendredi. L'assistance relative à Microsoft Windows, Word, Excel n'est pas incluse.
. Assistance par Email à l'adresse support@declic-marketing.com ou par télécopie au numéro 01 30 32 10 07.
. Lettre d'information mensuelle par Email (ou par la poste avec participation aux frais d'expédition de 25 € par an), exposant toutes les dernières nouveautés relatives au logiciel.
. Dernière mise à jour du logiciel et de sa documentation disponibles en permanence sur Internet (ou CDRom avec participation aux frais de 10 € par envoi).

3. Prix et modalités de règlements
Coût de la location annuelle de la licence d'utilisation (assistance ci-dessus définie incluse) :

Désignation

Nombre de Postes

Prix unitaire H.T.

Prix H.T.

T.V.A. 19,6%

Prix T.T.C

 Poste Principal
(ou poste unique)

1

145

145 28,42 173,42

  Poste supplémentaire 
 (en réseau ou isolés)

. .

55

. . .

. . , . .

. . , . .

 Loyer annuel global (prix indiqués en Euros)
1er loyer payé par chèque N° . . . . . . ou Virement du     /     /

. . .

. . , . .

. . , . .

Le premier loyer annuel, qui court à compter de la date de signature du présent contrat par le client, est payable par chèque joint au contrat ou par virement en utilisant le RIB ci-dessous. Une facture sera expédiée par retour.
Les loyers annuels suivants sont payables à réception de facture.

4. Conditions de résiliation
. Le Client peut résilier le contrat tous les ans, par écrit, avant sa date anniversaire.
. La Société Déclic s'engage à ne pas résilier le contrat sauf en cas de non paiement du loyer ou de force majeur (arrêt du produit, cessation d'activité). Dans ce dernier cas, Déclic fournirait au client la version finale du logiciel et sa documentation accompagnée d'un code d'accès illimité.

Pour la Société Déclic Marketing Direct
Michel FAUCHEUX
Directeur Commercial

Pour le Client (cachet et signature)

 

 

RIB pour règlement par virement bancaire éventuel
Titulaire du compte : DECLIC MARKETING DIRECT    Chemin de la Pelouse      95300  PONTOISE  
           
Code Banque     Guichet     N° Compte      Clé RIB   Domiciliation      
30003                 01650       00020040790     07 AGENCE SOCIETE GENERALE PONTOISE (01650)  
     
IBAN  International Bank Account Number :   Bank Identification Code (BIC) :  
FR76    3003     01650       00020040790    07   SOGEFRPP      

 

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